Lors de la réception d’un patient voici ce qu’il faut savoir sur la carte vitale, la sécurité sociale, le système de santé …
On peut utiliser un logiciel de gestion comme TELEVITALE par exemple pour prendre les infos.
Sa CARTE VITALE (CV) : elle renseigne sur
– L’identité : Nom, Prénoms, adresse, coordonnés – Date de naissance
– Qualité : assuré ? conjoint ? enfant ?
– Numéro de Sécurité Sociale (SS)
– Caisse d’assurance maladie (demander toujours les coordonnées et l’adresse de la caisse pour pouvoir envoyer les papiers)
– Médecin traitant / coordonnés
– Régime général : exonération ou non
La carte vitale 2 est plus complète, avec photo et plus d’information sur le patient, elle est en fonction depuis 2008;
• La caisse du patient : selon 2 catégories d activités
– Si salarié (+ médical et paramédical) = CPAM Caisse Primaire Assurance maladie
– Autres = commerçants, artisans, libéraux… ils doivent choisir eux même leur Caisse d’Assurance Maladie.
Exception de la CPAM : il existe des régimes spécifiques de caisse de retraite comme par ex :
– Enseignants=MGEN
– SNCF=caisse de la SNCF
– Militaires=CNMS
– Notariat=CREPCEN…..
Les caisses prennent en charge chez un individu normal :
– 60% de prestation (si pas d’exonération)
– Les 40% restant sont pris en charge, en partie ou totalement, par les Mutuelles complémentaires.
En générale c’est 60% SS et 40% Mutuelle
Exception : la SS à 100%, elle est possible pour :
– Les ALD (Affections Longue Durée) attention la carte vitale ne précise pas le type d’ALD !! A prendre en compte pour la rééducation.
– Patients exonérés (souvent pour cause psychiatrique)
– Patients qui bénéficient de la CMU. En fait la SS rembourse 60% et la Mutuelle 40% mais c’est la SS qui fait l’avance (donc verse les 100%) et se fait ensuite rembourser par les mutuelles.
– Femmes enceintes : toute la grossesse + 1 semaine âpres + (rééducation post accouchement je crois !!!)
– Les Accidents de travail (AT)
• Le tiers payant : C’est un tiers qui paye à la place du débiteur.
Lors de la facturation des actes en fin de séance :
– Soit on demande le paiement des actes au patient qui fait l’avance et qui se fait rembourser plus tard par sa SS et sa mutuelle
– Soit c’est un tiers qui paye directement (SS et Mutuelle) dans ce cas le patient ne sort rien de sa poche. Mais le kiné est payé dans un délai plus important.
Plus d’informations sur : TELEVITALE
