25 décembre 2024

 

MENTIONS LÉGALES

 

Noms de domaine :

· www.kine-web.com

Propriété Intellectuelle

Le site est la propriété de Kine-Web.com, à  l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à  d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

L’Utilisateur déclare détenir tous les droits de propriété intellectuelle sur les éléments constitutifs des contenus destinés à  figurer dans son Annonce. En conséquence de quoi, l’Utilisateur garantit Kine-Web.com contre tous troubles, revendications et évictions quelconques au titre de ces droits. Les frais et honoraires relatifs aux litiges qui découlent de ces droits de propriété intellectuelle seront, soit à  la charge exclusive de l’Utilisateur, soit remboursés à  Kine-Web.com pour la part que la société aurait eu à  supporter en cas de mise en jeu de sa responsabilité

La structure générale, les éléments graphiques et plus généralement, le contenu de ce site est protégé par le droit d’auteur, le droit des dessins et modèles et le droit des marques.

Toute personne qui télécharge ou recueille des informations diffusées sur le site ne dispose sur celles-ci que d’un droit d’usage privé, personnel et non transmissible.

Toute représentation ou reproduction en partie ou en totalité est interdite sans l’accord exprès de Kine-Web.com et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

La reproduction d’une page du site dans un cadre extérieur à Kine-Web.com ou l’insertion d’une page appartenant à Kine-Web.com dans la page d’un autre site est interdite.

Le non-respect des dispositions ci-dessus est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité civile ou pénale de l’auteur de la contrefaçon.

La création d’un lien hypertexte vers le site www.kine-web.com ne peut se faire que sur la page d’accueil, sauf autorisation de Kine-Web.com, et sous réserve qu’aucune confusion ne puisse exister dans l’esprit des internautes sur l’identité du site ou la provenance des informations.

Conception graphique du site : Kine-Web.com, 333 chemin du haut gabre 06810 Auribeau.

Directeur de la publication : Olivier Agosti, 333 chemin du haut gabre 06810 Auribeau.

Hébergeur : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Société : SARL Kine-Web.com, EURL au capital de 1000 €, N°SIRET : 500655279

Siège social : 333 chemin du haut gabre 06810 Auribeau.

Contact publication : Vous pouvez contacter l’équipe de Kine-Web.com en cliquant ici

Collecte et utilisation des données à  caractère personnel

Utilisation des adresses de courrier électronique collectées sur le site

Les données à  caractère personnel du visiteur ainsi que de tout client qui sont collectées directement sont utilisées par Kine-Web.com soit à  des fins statistiques, soit pour répondre aux sollicitations et aux demandes d’information sur les produits et services offerts par Kine-Web.com, soit pour s’abonner à  la newsletter de Kine-Web.com.

Ces données peuvent être communiquées à  des tiers qui se sont engagés par contrat avec Kine-Web.com à  respecter les dispositions de la Loi Informatique et Liberté, que ces tiers soient ou non situés dans l’Union européenne.

Kine-Web.com a mis en place une politique de protection des données à  caractère personnel contre leur perte, collecte ou usage abusifs (non autorisés), modification ou destruction. Tout salarié, prestataire de Kine-Web.com qui accède à  ces données est averti de la nécessité d’apporter le maximum de sécurité et de confidentialité.

En outre, Kine-Web.com veille à  ce que ses prestataires techniques susceptibles d’avoir connaissance des données à  caractère personnel respectent la même sécurité et confidentialité.

Les données ne seront gardées que le temps nécessaire à  la réalisation de la finalité pour laquelle cette information a été enregistrée ou pour respecter les obligations légales.

Toute personne ayant transmis des données à  caractère personnel (y compris des adresses électroniques) dispose d’un droit d’accès, d’un droit de rectification et d’un droit d’opposition au traitement de données à  caractère personnel le concernant. Il peut exercer ces droits en cliquant ici

© Kine-Web.com. Tous droits réservés. 2004-2019

 

 

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *